Qu'est-ce que le cheval fiscal ?

Le cheval fiscal est une unité de mesure qui a été créée pour calculer le montant de la taxe régionale. Il est déterminé selon la puissance théorique du moteur. Le nombre de chevaux fiscaux entre en compte dans le prix de la carte grise du véhicule.

🚗 À quoi sert le cheval fiscal ?

Le cheval fiscal est une unité de mesure qui se base sur la puissance théorique du moteur du véhicule. Cette unité du droit fiscal est utilisée pour déterminer le montant de la taxe régionale. Cette taxe fixée arbitrairement par les régions entre dans le calcul du prix de la carte grise de la voiture.

Le nombre de chevaux fiscaux du véhicule est multiplié par le prix du cheval fiscal de la région où la voiture est immatriculée afin de calculer le prix de la taxe régionale. Ainsi, plus un véhicule est puissant, plus le prix de la carte grise est élevé.

Bon à savoir : le nombre de chevaux fiscaux est indiqué de la case P6 du certificat d'immatriculation.

🔎 Comment se calcule le cheval fiscal ?

Auparavant, le calcul du cheval fiscal se calculait avec la puissance du moteur en kilowatt (kW) et le taux d'émissions de CO2 du véhicule. Cependant, cette méthode de calcul a été abandonnée et désormais, seule la puissance du moteur est prise en compte. Le calcul du cheval fiscal est donc le suivant : 1,80 × (kW/100)^2 + 3,87 × (kW/100) + 1,34.

Le cheval fiscal du véhicule est important pour le prix de taxe régionale, mais aussi pour le calcul de la taxe sur les véhicules polluants qui fait également partie du prix de la carte grise. En effet, plus le nombre de chevaux fiscaux est élevé, plus le taux de pollution de la voiture le sera.

Enfin, étant donné que le nombre de chevaux fiscaux est lié à la puissance de la voiture, plus il est élevé, plus il y a des risques d'accident. Ainsi, les assurances autos sont plus chères pour les véhicules avec un grand nombre de chevaux fiscaux.

💰 Quel est le prix d'un cheval fiscal ?

Le prix d'un cheval fiscal est déterminé par chaque région et varie d'année en année. Ce prix change évidemment selon les régions puisqu'il est compris entre 30€ et 50€. On va ensuite multiplier le prix du cheval fiscal au nombre de chevaux de la voiture afin de déterminer le montant de la taxe régionale.

Bon à savoir : selon les régions, les véhicules électriques ou à l'hydrogène peuvent être exonérés de la taxe régionale.

Pour y voir plus clair, voici le montant d'un cheval fiscal pour chaque région :

Le cheval fiscal est donc une unité de mesure qui dépend de la puissance du moteur et fait varier le prix de la carte grise. Plus un véhicule possède des chevaux fiscaux, plus l'obtention d'un certificat d'immatriculation et la souscription d'un contrat d'assurance auto coûtent cher.