TPMS (Tyre Pressure Monitoring System) : fonctionnement et pannes
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La puissance fiscale d'une voiture est l'un des champs de votre carte grise. Elle correspond au champ P.6, situé sur la droite de votre certificat d'immatriculation. La puissance fiscale est à la fois une unité administrative qui correspond à la puissance de votre moteur, mais aussi un élément de calcul du prix de la carte grise.
Sommaire :
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La carte grise de votre voiture est son certificat d'immatriculation : il contient les données identifiant son propriétaire (votre identité, vos coordonnées, etc.), son numéro d'immatriculation bien sûr, ainsi que des informations techniques (modèle, cylindrée, etc.). L'une de ces informations est la puissance fiscale.
La puissance fiscale d'un véhicule définit la puissance de son moteur. On parle aussi de cheval fiscal, ou CV. C'est une caractéristique technique de votre voiture qui est réglementée par une législation. Elle se calcule à partir de la puissance maximale du moteur (kW) et de ses émissions de CO2 en g/km.
La puissance fiscale sert à calculer la taxe d'immatriculation d'une voiture. Elle contribue donc au montant total du prix de votre carte grise, réglé lorsque vous en faites la demande, que ce soit par vos soins sur le site de l'ANTS ou auprès d'un professionnel habilité.
En outre, la puissance fiscale influe également sur la taxe régionale, l'une des taxes englobées dans le tarif d'une carte grise. Cette taxe varie d'un département à l'autre.
Pour connaître la puissance fiscale d'une voiture, on doit faire le calcul suivant : (Émissions de CO2/45) + (Puissance max du moteur/40)*1,6. Le résultat est ensuite arrondi à la valeur la plus proche.
La puissance fiscale fait partie des données techniques de votre voiture figurant sur son certificat d'immatriculation, aussi appelé carte grise. Ce document est obligatoire et doit être demandé à l'achat d'un véhicule, qu'il soit neuf ou d'occasion.
Sur la carte grise, la puissance fiscale correspond au champ P.6. Il se trouve au milieu à droite de la carte grise, juste au-dessus du champ U.1.
D'autres champs ont un rapport avec la puissance fiscale : la case P.2 est la puissance de votre moteur en kW, donnée nécessaire pour calculer la puissance fiscale. Il ne faut cependant pas confondre cette valeur avec la puissance fiscale.
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Le prix d'une carte grise dépend en partie de la puissance fiscale de votre voiture. En effet, elle est soumise à différentes taxes portant sur le nombre de chevaux fiscaux, le prix du cheval fiscal de la région du titulaire de la carte grise, ainsi que les émissions de CO2 du véhicule.
Pour calculer la taxe régionale, il faut donc multiplier le nombre de chevaux fiscaux par le prix du cheval fiscal dans votre région. Actuellement, le coût peut aller de 27 € à un peu plus de 51 € selon la région. En moyenne, le prix d'un cheval fiscal est de 40 €.
Pour connaître le tarif dans votre région, rendez-vous sur https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19211 où vous trouverez un simulateur et un tableau de la taxe régionale pour 1 CV. Ensuite, multipliez ce montant par la puissance fiscale de votre voiture pour connaître le prix de votre carte grise.
Notez cependant qu'il s'agit là du cas général : pour un véhicule propre ou hybride, le barème de la taxe régionale est différent. Ainsi, les voitures propres bénéficient d'une exonération. Pour les véhicules hybrides, l'exonération varie selon la région : elle peut aller de 0 à 100 %.
Voilà, vous savez maintenant tout sur la puissance fiscale de votre voiture : où elle se trouve sur votre carte grise, comment la calculer et surtout comment elle influe sur le prix de votre carte grise. N'oubliez pas que vous pouvez confier vos démarches de carte grise à un garagiste pour éviter d'avoir à vous en charger vous-même !
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